INTRODUCTION :

Nous vous prions de lire les conditions générales avec une attention particulière car l’utilisation de wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com suppose leur acceptation entière et sans réserve.

Textilart-store.com est un contenu hébergé sur Internet et exploité par la société TEXTILART société anonyme de droit marocain, immatriculée au registre de commerce de Casablanca  ICE : 000164774000007,  Patente : 145691  et dont le siège social est situé à TEXTILART, PARC INDUSTRIEL CFCIM BOUSKOURA LOT 81.

Les présentes conditions générales de vente des produits/services constituent des clauses contractuelles applicables à tout achat par tout utilisateur sur le site Web.

Le client passant la commande sur le site en s’engageant d’avoir atteint l’âge minimum de 18 ans.
A partir du moment où vous validez votre commande, il est considéré que vous avez accepté les présentes conditions générales de ventes.

ARTICLE N°1 : CHAMP D’APPLICATION

L’utilisation de wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com est soumise à l’acceptation pleine et sans réserve de toutes les conditions ci-après et de toutes les conditions affichées sur le site Web.

Toute utilisation des Services aussi bien par l’utilisateur emporte de plein droit l’application des présentes CGU.

wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com se réserve le droit de supprimer un utilisateur, considérant qu’il n’a pas respecté les CGU, sans le lui notifier.

Les termes des conditions générales ci-dessous auront entre les parties les définitions suivantes :

  • « Commande » : désigne l’acte par lequel le Client retourne à wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com le Bon de commande signé ou rempli le Bon de commande dématérialisé sur le Site wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com ;
  • « Clients » : désigne les personnes physiques commandant des Produits pour leurs besoins personnels ;
  • « Bon de commande » : désigne le document papier ou dématérialisé par lequel le Client commande des Produits auprès de wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com ;
  • « Produits » : désigne tout Produit proposé sur le site internet wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com.

ARTICLE N°2 : UTILISATION DU SITE WEB

Lors de la procédure d’inscription au site Web. Vous créez un mot de passe et un nom de compte en ligne qui restes strictement confidentiel, et aussi il faut remplir le formulaire d’inscription.
Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité du nom de compte et du mot de passe, et vous êtes entièrement responsable de toutes les activités liées à votre compte.
Les offres et les promotions présentées par TEXTILART Sont valables dans la limite des stocks disponibles, pour les produits non stockés dans nos entrepôts, les offres sont valables selon disponibilités chez nos fournisseurs.

Le site est normalement accessible aux Clients 24 heures sur 24, et 7 jours sur 7, sous réserve :

  • D’un cas de force majeure ;
  • De la disponibilité du réseau internet ;
  • Des suspensions temporaires du Site pour des raisons techniques liées à des mises à jour du Site, à sa maintenance ou à toute autre cause technique.

A cet égard, les clients reconnaissent expressément que wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com ne peut en aucun cas être tenu responsable pour tout dommage, quel qu’il soit, pouvant résulter de l’utilisation du site, des opérations de mise à jour et des indisponibilités temporaires de tout ou partie du site.

La création par le client de son compte personnel implique qu’il remplisse le formulaire d’inscription en ligne.
Le client garantit à wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com la véracité des informations qu’il aura fournies dans ledit formulaire.
La conservation et l’utilisation des identifiant et mot de passe s’effectuent sous l’entière responsabilité du client.
Toute commande de produits au moyen de ces identifiant et mot de passe sera présumée avoir été effectuée par le client.
Par conséquent, wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com ne saurait en aucun cas être tenu responsable des conséquences préjudiciables au client résultant des utilisations illicites, frauduleuses ou abusives de ses identifiant et mot de passe et de la commande de produits par un tiers non expressément autorisé par le client.
Le client s’engage à informer sans délai wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com de toute commande non autorisée des produits par un tiers au moyen de ses identifiant et mot de passe, ainsi que de toute perte ou oubli de ces derniers.

2-1 Exactitude des données affichées :

Textilart-store.com ne garantit pas que l’aspect du produit final commandé par l’utilisateur soit exactement conforme à ses attentes. En particulièrement des modifications de certains aspects de votre commande telle que la taille ou la couleur des articles peut être nécessaire. wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com vous prévient des modifications éventuelles que vous pouvez refuser.

2-2 Propriété intellectuelle :

  1. Sauf indication contraire, wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com possède, sans limite, tous les droits de propriété intellectuelle sur le contenu du site Web, tels que le code source, les bases de données, les textes, les images etc.
  2. Vous êtes tenu seul responsable pour tout contenu que vous fournissez où télécharger depuis le site Web.

 

2-3 Résiliation :

  1. wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com a peut suspendre ou résilier votre compte ou de tout élément si elle estime que vous n’avez pas respecté l’une des présentes conditions.
  2. Si vous ou wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com met fin à votre compte, wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com peut supprimer tout contenu ou tout élément relatif à votre utilisation de wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com.

ARTICLE N°3 : PRIX ET PROMOTIONS DES PRODUITS ET DES SERVICES

Les prix de nos produits sont exprimés en Dirham Marocain. La TVA est incluse dans nos prix au taux légal applicable.
Les prix de ventes des produits peuvent être modifiés par wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com à tout moment. Les prix des produits qui auront été achetés lors du passage de la commande ne pourront plus être modifiés.

Les offres et les promotions présentées par wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com  ont valables dans la limite des stocks disponibles, pour les produits non stockés dans nos entrepôts, les offres sont valables selon disponibilités chez nos fournisseurs.
En cas d’une rupture de l’un ou de plusieurs produits après passation de votre commande nous nous engageons :
• A vous prévenir au plus vite par téléphone ou par mail.
• A vous proposer des produits de remplacements susceptibles de vous intéresser.
• A vous faire un avoir valable sur l’ensemble du site ou un remboursement des produits non disponibles.

wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com se réserve le droit de modifier les prix, les produits et les services sans avertir l’utilisateur.

Les prix affichés sur les fiches produits sont hors frais de livraison et autres éventuelles services particuliers complémentaires auxquels vous auriez souscrites, les frais de la livraison ou la gratuite de ces derniers seront explicite sur la page : Condition de livraison.
wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com peut proposer des concours à des périodes différentes et limités. Les conditions de ces concours seront disponibles pour l’utilisateur sur le site et sur les réseaux sociaux associés au site.

ARTICLE N°4 : COMMANDES

Au cas où, votre commande, d’un produit, une promotion ou un service deviendrait totalement ou partiellement indisponible, wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com vous informera par email ou par téléphone de cette indisponibilité et vous donnera la possibilité :

Soit, si vous l’acceptez, d’être livré d’un produit ou d’un service d’une qualité et d’un prix équivalent à celui commandé Soit d’être remboursé du prix du produit ou du service commandé.

4.1. Procédure de passation des commandes

Les commandes auprès de la société TEXTILART peuvent être passées à partir de son site internet wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com , par Téléphone,  WhatsApp et Facebook.
Les commandes par internet s’effectuent au moyen du Bon de commande dématérialisé sur le site wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com.
Le processus de commandes par internet comporte les étapes suivantes :

  • La sélection du produit ;
  • L’identification du Client et ses coordonnées ;
  • La vérification de la commande et de son prix total ainsi que la correction d’éventuelles erreurs ;
  • La validation de la commande ;
  • Le choix du mode de livraison ;
  • La consultation et l’acceptation des conditions générales de vente ;
  • Le paiement de la commande ;

4.2 Validation et enregistrement des commandes
Suite à la passation de votre commande, wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com vous en accusera réception en vous adressant un E-mail de Confirmation de Commande comprenant le récapitulatif de votre commande et son numéro.
wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com se réserve le droit de ne pas valider votre commande pour les raisons légitimes, notamment dans l’hypothèse où :

– Elle ne serait pas conforme aux présentes CGU.

– L’une de vos précédentes commandes n’aurait pas été intégralement payée à échéance.

– Un litige relatif au paiement d’une de vos précédentes commandes serait en cours de traitement.

– Plusieurs éléments graves et concordants feraient peser un soupçon de fraude sur votre commande.

L’email de confirmation de commande sera envoyé à l’adresse email que vous utilisez pour vous identifier sur le Site.
A noter : Si vous ne recevez pas l’email de confirmation, nous vous recommandons de prendre contact avec notre Service Clients, Fix :

05225-92121 / Gsm – WhatsApp : 0614255655

ARTICLE 5 – MODALITES DE PAIEMENT ET LIVRAISON  

Le règlement des achats sur le site s’effectue par carte bancaire. La commande peut être réglée par toute sorte de carte autorisée par le CMI (centre monétique interbancaire) à savoir Visa, CMI, Master Card et le TPE mobile à utiliser sur place. Le compte bancaire de l’acheteur sera débité à l’issue d’un délai de 24 à 48 heures maximums suivant la date de la commande, et celle-ci sera considérée comme effective dès confirmation de l’accord des centres de paiement bancaire.
Si la banque refuse le paiement, la commande est annulée de plein droit. La société TEXTILART Sarl en informera alors le client par e-mail.
La société TEXTILART se réserve le droit d’interrompre ou d’annuler une transaction pour tout motif légitime, notamment en cas de suspicion de fraude ou en cas d’impayé non régularisé.
Si le client choisit de payer à la livraison sur place, seul le règlement en espèces et par TPE mobile est accepté.

ARTICLE 6 – SÉCURISATION DES PAIEMENTS

Afin de garantir une sécurité optimale à ses membres, wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com fait appel au Centre monétique interbancaire, spécialiste du paiement sécurisé en ligne.

Le paiement en ligne est 100% sécurisé.
Le site vous garantit la confidentialité des informations bancaires transmises
Les coordonnées bancaires de l’acheteur sont cryptées sur son ordinateur puis transmis de façon sécurisée à des serveurs d’autorisation où sont alors vérifiées les données auprès de la banque de l’acheteur, ceci afin d’éviter les abus et les fraudes. wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com n’a jamais accès aux informations confidentielles relatives au moyen du paiement.
Lors des transferts via Internet, ces informations étant cryptées, il est donc impossible de les lire : rien ne transite en clair sur le web ! Une fois le paiement validé, les données bancaires sont détruites. C’est pourquoi les coordonnées bancaires de l’acheteur lui sont demandées à chaque commande.

 

ARTICLE N° 7 – EXPEDITION ET LIVRAISON
7.1 Expédition et Transporteurs

wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com vous propose différents services de livraison, directement à votre domicile ou votre lieu de travail
Après confirmation de la Commande par wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com, nous nous engageons à préparer et livrer ou expédier au Client, sous sa responsabilité, les produits commandés à l’adresse de livraison dans les délais indiqués sur notre site. Les tarifs de livraison sont disponibles en cliquant sur la rubrique “Condition de livraison“. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ne sauraient constituer une obligation de résultat pour la société TEXTILART Sarl. Aucun dépassement du délai précité qui serait inférieur à 7 jours ouvrables ne pourra donner lieu à une annulation de commande. Les retards éventuels de livraison imputables au transporteur ou à la société TEXTILART Sarl ne donnent pas le droit au client de réclamer des dommages et intérêts.

La livraison des produits commandés est prise en charge par la société TEXTILART Sarl. Elle se fait, en fonction de l’adresse du Client, soit à l’adresse indiquée par le client soit, par mise à disposition de la commande à un lieu d’enlèvement désigné lors de la confirmation de commande. Ces modalités sont précisées dans l’e-mail d’avis d’expédition de la commande. Toute impossibilité de livraison due à une absence du client au moment convenu pour la livraison ou non retrait des marchandises dans le délai imparti pourra donner lieu au paiement par le client de frais supplémentaires, correspondant à une nouvelle livraison du produit initialement commandé et qui n’aurait pu être remis du fait du client.

Lors de la réception des marchandises, le client doit impérativement, avant la signature du bordereau de livraison, vérifier la conformité de la livraison avec sa commande (produits et quantités commandés) et que les produits n’ont subi aucun dommage pendant le transport. Pour le cas où un produit aurait subi un quelconque dommage remettant en cause ses caractéristiques essentielles, le Client doit en refuser la réception et en informer la société dans un délai de 24 heures suivant la date réception. A défaut, les produits livrés seront censés avoir été réceptionnés en bon état.
En cas de perte de colis lors du transport, les délais d’enquête varient de 1 à 3 semaines, en fonction du transporteur. La société TEXTILART Sarl informera le client dans les plus brefs délais des résultats de cette recherche.

Il est précisé que La société TEXTILART Sarl ne sera jamais tenue, quelles que soient les circonstances, d’accepter un retour de marchandise. Toute commande qui resterait en souffrance chez le transporteur à défaut d’en accuser réception pour quelques motifs que ce soit, entraîne la responsabilité du client et de ce fait tous les frais générés par cette souffrance y compris le transport sont à la charge du client. Pour des raisons de disponibilité des produits commandés, une commande pourra faire l’objet de plusieurs livraisons successives au client.
Dans l’hypothèse où le client souhaiterait que les produits commandés soient livrés à deux adresses distinctes, il conviendra que ce dernier passe 2 commandes distinctes.

7.2 Délais et date de livraison

7.2.1 Sur Casablanca

wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com vous offre la possibilité d’être livrés les mêmes jours ou sous 24h maximum sur la ville de Casablanca sous réserve de disponibilité de produits.

7.2.2 Autres villes
La livraison dans les autres villes du Royaume est assurée par le service Logiphar , CTM , STDM , et AMANA.
Prévoir un délai de 48 à 72 heures pour l’acheminement de votre colis après confirmation d’expédition de notre part.

7.2.3 Retard livraison
En cas de retard dans la livraison des produits commandés, wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com s’attachera à vous en informer.
Vous pouvez également nous signaler vous-même le retard de livraison en contactant directement notre service client.
wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com s’engage à faire le nécessaire pour déterminer la cause du retard et trouver une solution adéquate en vue de la livraison effective des produits commandés dans les meilleurs délais.
En tout état de cause, si lors de votre commande, un produit ou un service deviendrait totalement ou partiellement indisponible, wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com vous informera par email ou par téléphone de cette indisponibilité et vous donnera la possibilité :

  • Soit d’être livré d’un bien ou d’un service d’une qualité et d’un prix équivalant à celui commandé ;
  • Soit d’être remboursé du prix du bien ou du service commandé via un avoir à en bénéficier lors de votre prochaine commande.

ARTICLE 8– DROIT DE RETRACTATION

Les produits vendus sur wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com ne peuvent faire l’objet d’aucun retour pour des raisons d’hygiène, de protection de la santé publique et de traçabilité.
Aucun échange ou remboursement ne pourra être effectué quelle que soit la raison.
Les dispositions de cette mesure ne feront pas obstacle à la garantie légale pour vices cachés, ainsi qu’à la garantie légale de conformité.
En présence d’un vice caché, le client peut effectuer l’échange, à condition de rendre le produit dans les 48 heures suivant l’achat, le remboursement des produits d’un vice caché, seront effectués dans un délai inferieurs ou égal à 30 jours après la réception de la commande en bon état et non ouvert.
Le remboursement s’effectuera soit par un avoir ou par échange de produit.

Les colis doivent être retournés à l’adresse suivante :
TEXTILART. TEXTILART, PARC INDUSTRIEL CFCIM BOUSKOURA LOT 81 – Maroc.

ARTICLE 9 – GARANTIES

En sa qualité de vendeur, le site wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com se doit de répondre à tout défaut lié à la conformité des produits vendus sur le site. Dans ce cadre, l’attention de l’acheteur est portée sur les dispositions suivantes :

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1) Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
– Correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;

– Présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage.

2) Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.
Certains produits en vente sur le site wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com peuvent bénéficier d’une garantie contractuelle accordée par la marque ou le site wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com Cette possibilité fait l’objet d’une mention expresse dans la fiche produit des produits concernés.

ARTICLE 10 – informations et donnees utilisateurs

La protection des données de votre vie privée est un principe important pour nous. Nous recueillons des renseignements à des fins nécessaires à la bonne utilisation du site Web.

En soumettant des données à wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com , vous consentez à notre utilisation de vos données de la manière prévue dans la présente politique de confidentialité.

Vous pouvez visiter et naviguer sur certaines pages de wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com sans avoir à fournir de renseignements personnels.

10-1 Récupération des données utilisateur :

Nous pouvons collecter des informations de nature diverses. Nous avons besoin de ces informations, notamment afin de permettre la commande d’un produit, le paiement et la livraison. Nous collectons, stockons et traitons vos données pour permettre la bonne utilisation du site Web. Nous pouvons recueillir des informations sur le formulaire d’inscription tel que votre nom, sexe, adresse Email, adresse postale, adresse de livraison (si différente), numéro de téléphone, numéro de téléphone mobile, détails de paiement, carte bancaire ou de coordonnées bancaires.

10-2 Utilisation des données utilisateur :

Nous stockons et traitons vos informations sur des serveurs protégés par des dispositifs technologiques et humains de sécurité. Nous demandons à des tiers de vérifier et certifier nos principes de confidentialité.

Nous pouvons transmettre vos coordonnées à un tiers afin d’effectuer la livraison de la commande. Nous pouvons également utiliser vos données afin de détecter d’éventuels abus ou de fraude, vous envoyer des informations sur le site Web ou nos produits.

Nous pouvons utiliser vos renseignements personnels pour avis et études de marché. Vos données sont anonymes et ne seront utilisées qu’à des fins statistiques.

Nous ne partagerons aucune de vos informations personnelles avec des tiers sans votre consentement explicite. De la même manière, nous ne vendons ni ne louons vos informations personnelles à des tiers pour des fins de marketing sans votre consentement explicite.

Si vous préférez ne recevoir aucune des informations supplémentaires détaillées dans le présent paragraphe (ou toute partie de celui-ci) cliquez s’il vous plaît sur le lien « désinscription » dans n’importe quel Email que nous vous enverrons.

10-3 Exactitude des données utilisateur :

Vous vous engagez à fournir des informations exactes quant à ses coordonnées personnelles ainsi que toute autre information nécessaire à l’accès aux Services du Site Web et à mettre à jour régulièrement ces informations si nécessaire, ces informations étant protégées conformément à la réglementation applicable.

Vous certifiez que vous êtes le propriétaire du contenu que vous nous soumettez et que le contenu ne porte pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou autres droits. Vous certifiez également que, à votre connaissance, aucune action, poursuite, procédure, ou enquête n’a été engagée ou menacée à votre encontre à propos du contenu que vous soumettez, en particulier lorsqu’il s’agit d’une marque ou d’un nom commercial.

10-4 Sécurité :

Nous avons mis en place des mesures techniques appropriées de sécurité pour empêcher l’accès non autorisé ou illégal à vos informations. Lorsque nous recueillons des données à travers le site Web, nous recueillons vos données personnelles sur un serveur sécurisé. Nous utilisons des pares-feux sur nos serveurs. Lorsque nous recueillons des informations de cartes de paiement électronique, nous utilisons le cryptage en utilisant la technologie Secure Socket Layer (SSL) de codage. Il est fortement recommandé de ne pas envoyer tous les détails de carte de crédit ou de débit dans les communications électroniques non cryptés avec nous. Mais vous êtes responsable de la protection contre l’accès non autorisé à votre mot de passe et à votre ordinateur.

10-5 Cookies :

L’acceptation des cookies n’est pas nécessaire pour visiter le site Web. Cependant, nous voudrions souligner que pour assurer la bonne utilisation du site Web les cookies sont nécessaires. Les cookies sont des fichiers texte qui servent à identifier votre ordinateur lorsque vous visitez certaines pages sur le site Web et ils sont stockés par votre navigateur Internet sur le disque dur de votre ordinateur. Les cookies peuvent être utilisés pour reconnaître votre adresse de protocole Internet, vous permet d’économiser du temps lorsque vous revenez sur le site Web. Votre navigateur peut être configuré pour ne pas accepter les cookies, mais cela peut restreindre votre utilisation de mymallbeauty.com.

10-6 Accès aux données utilisateur :

Vous pouvez accéder à vos principales données en vous connectant à votre compte sur le site Web. Vous pouvez voir les détails de vos commandes, les coordonnées bancaires et toutes les Newsletter à laquelle vous pouvez avoir souscrit.

10-7 Mentions légales :
Les informations recueillies sur le site wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com font l’objet d’un traitement destiné notamment à la commande d’un produit, le paiement et la livraison. Les destinataires des données se limitent exclusivement aux personnes habilitées à connaître vos données en raison de leurs fonctions. Conformément à la loi n° 09-08 promulguée par le dahir 1.09.15 du 18 février 2009, relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à notre service client contact@textilart-store.com (7j/7 et 24h/24).

ARTICLE 11 – details de contact DE LA SOCIÉTÉ – MENTIONS LEGALES

11.1 Pour Contacter le Service Clients de www. wordpress-1170808-4095296.cloudwaysapps.com

Pour le suivi de votre commande et le service après-vente, vous pouvez nous contacter :

En Ligne, à l’adresse email suivante : contact@textilart-store.com

Afin d’optimiser le traitement de votre appel, pensez à préparer l’email avec lequel vous avez passé votre commande et le numéro de la commande concernée.

Par courrier : (Merci de ne faire aucun retour de colis à cette adresse avant autorisation confirmée du service clients )

TEXTILART – Service Clients  – TEXTILART ,81, Parc industriel Cfcim – Sogepib , lot 81 20180 Bouskoura – Maroc.

N.B : Afin d’optimiser le traitement de vos demandes, pensez à indiquer dans votre courrier votre nom, prénom, email avec lequel vous avez passé votre commande et le numéro de la commande concernée.

11.2 Autres mentions Légales  :

TEXTILART Sarl
SARL au capital de 15.000.000,00 MAD,

Dont le siège social est situé à TEXTILART, PARC INDUSTRIEL CFCIM BOUSKOURA LOT 81 – Maroc.
Immatriculée au RC Casablanca sous le numéro 145691.
Identifiant fiscal : 2261145

ICE : 000164774000007

ARTICLE 11 : DROIT APPLICABLE :

Ces conditions sont régies en conformité avec les lois marocaines.

ARTICLE 12 :  MODIFICATION :

Cette politique de confidentialité peut changer à tout moment par exemples en incluant ou excluant des clauses.